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Les ventes de Biens en ligne. www.jdsports.fr  

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NOUS SOUHAITONS ATTIRER VOTRE ATTENTION SUR CES CONDITIONS GENERALES APPLICABLES LORSQUE VOUS ACHETEZ DES BIENS EN LIGNE SUR NOTRE SITE WEB.
VEUILLEZ LES LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE PROCÉDER A VOS ACHATS CAR ILS DONNENT DES INFORMATIONS ESSENTIELLES INDIQUANT LES BASES SUR LESQUELLES NOUS VOUS VENDRONS NOS PRODUITS.
EN PASSANT UNE COMMANDE CHEZ NOUS VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE A CES CONDITIONS GENERALES.
NOUS VOUS CONSEILLER D'IMPRIMER ET DE SAUVEGARDER UNE COPIE DE CES CONDITIONS GENERALES.
Dans ces Conditions Générales d'Utilisation:
Les termes « Site Web » se référent à Notre site Web sur 
www.jdsports.fr
Les termes « Biens », « Marchandises » se référent aux biens que Nous Vous vendrons en accord avec ces Conditions Générales.
Le terme « Commande » se réfère à une commande que Vous avez passée chez Nous, détaillant les Biens que Vous souhaitez acheter chez Nous.
Les termes Nous/Notre/Nos représentent SPODIS SA (entreprise enregistrée sous le numéro de société 351164488), située au 96 Rue du Pont Rompu 59332 Tourcoing Cedex.
Les termes Vous/Votre/Vos Vous représentent, c'est-à-dire la personne qui utilise Notre site web et/ou achète un ou plusieurs de nos Biens. 

1.COMMENT S'APPLIQUENT CES CONDITIONS GENERALES?
1.1 Les Conditions Générales dans la Section A expliquent comment Notre site web doit être utilisé.
Elles s'appliquent à TOUS les utilisateurs du site web.
La Section B est également applicable lorsque Vous achetez des Biens à travers le site web.
Nous nous réservons la possibilité de modifier et de mettre à jour les Conditions Générales d'Utilisation sans préavis. Pour être informé de ces éventuelles modifications, Nous Vous conseillons de vérifier les Conditions Générales d'Utilisation régulièrement.
1.2 Lorsque vous visitez le site web, Nous pouvons recueillir des informations sur Vous et Vos visites sur le site.
Des informations à ce sujet sont consultables dans notre Politique de Confidentialité qui fait partie de ces Conditions Générales.
La Politique de Confidentialité et ces Conditions Générales régissent ensemble notre relation avec Vous et constituent le contrat entre nous («Contrat»).
SECTION A:
Les Conditions Générales d'Utilisation du site web

2.A PROPOS DU SITE WEB
2.1 Le présent site web est géré par SPODIS SA, entreprise enregistrée en France sous le numéro de société 351164488.
Notre siège social est situé à l'adresse suivante: 96 Rue du Pont Rompu 59332 Tourcoing Cedex, et notre numéro d'immatriculé de TVA est FR47351164488.
2.2 Le présent site web est destiné aux consommateurs finaux.
Les informations données sur ce site sont en français, toutes les communications doivent être en français et le site web est conçu pour se conformer à la loi française. 
Il se peut que vous consultiez le site web dans un marché dans lequel nous ne vendons pas encore nos produits et Nous ne pouvons pas être tenus pour responsables en cas de non-respect de toute publicité locale ou d'autres lois relatives à ce site web ou de son contenu.
Nous pouvons restreindre l'accès à certaines parties du site Web aux utilisateurs inscrits chez Nous.

3. NOS DROITS SUR LE SITE WEB
Les droits d'auteur et autres droits de propriété (appelés couramment «droits de propriété intellectuelle») sur l'ensemble de ce site internet et de son contenu sont Notre propriété ou celle de Nos concédants de licence (sont également incluent la conception, les textes, les logos, les appellations commerciales, les graphiques, les logiciels et tout autre matériel).
Il est strictement interdit de publier, copier, distribuer ou modifier tout contenu de ce site web, ou de permettre à quiconque de le faire 
Quiconque peut consulter ce site internet et en imprimer des pages mais uniquement pour un usage personnel, pour consulter Nos produits et passer une commande chez Nous.
Toute autre utilisation est strictement interdite sans Notre accord préalablement écrit.
Il est strictement interdit de faire une copie à usage commerciale de tout matériel inclut sur ce site internet. 
En aucun cas vous ne pouvez copier, reproduire ou utiliser les marques commerciales, logos ou noms de marques qui apparaissent sur le site web.
Lier notre site web à d'autres sites est à Notre discrétion et Nous pouvons exiger à tout moment que vous cessiez de fournir des liens sur notre site web.
Nous décidons et pouvons utiliser les informations que vous téléchargez sur notre site Web et Nous pouvons également divulguer ces informations à des tiers.

4. CONTENU DU SITE WEB
Nous avons pris grand soin dans la rédaction et réalisation de ce site web, mais ni Nous ni Nos directeurs, employés ou autres représentants, ni les autres membres de notre groupe de sociétés ne pourront être tenus responsables des dommages, pertes ou coûts quand bien même ils seraient liés à Votre usage de ce site web ou à sa fiabilité.
Nous visons à fournir des informations exactes et actualisées, mais Nous ne pouvons pas garantir que cela soit toujours le cas.
Vous êtes responsable de vous assurer que Votre usage de ce site web est adapté à Vos besoins particuliers et les informations que Nous fournissons ne sont pas destinées à constituer des conseils sur lesquels se fonder.
Les informations contenues sur ce site sont fournies «telles quelles» et Nous excluons toutes garanties et représentations de toute nature à l'égard de ce site web et de son contenu dans la mesure où la loi le permet.
Nous pouvons à tout moment et sans préavis modifier, supprimer ou adapter d'une manière ou d'une autre le contenu de notre site web.
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Si nous le faisons, ces liens seront fournis pour Votre confort uniquement et Nous ne pouvons être tenus responsables ni du contenu, ni de la disponibilité, ni de Votre usage de ces sites web.
Nous ne pouvons garantir que ce site web sera toujours disponible ou exempt d'erreurs, virus ou équivalent.
Nous veillons à ce que les images des produits sur Notre site web soient aussi précises que possible, mais il se peut qu'il y 'ait de légères variations de couleur entre les produits et les images affichées en ligne.

5. COMMENT DEVEZ VOUS UTILISER CE SITE WEB
Les observations ou commentaires qui d'une façon ou d'une autre diffamatoire seraient injurieux, obscènes, illégaux, sexistes, racistes ou qui pourraient, d'une manière ou d'une autre, offenser qui que ce soit sont strictement interdits.
L'usage du langage abusif est strictement interdit, tout comme être agressif, jurez, menacer, harceler ou abuser de qui que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les utilisateurs de ce site.
Toute information que Vous Nous fournissez doit être exacte, véridique et ne doit pas être copiée.
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Vous ne devez pas utiliser les informations d'une autre personne, sauf si vous en avez la permission.
Vous ne devez pas endommager le site web, ni l'inonder de renseignements l'amenant à un mauvais fonctionnement ni utiliser des fonctions qui peuvent affecter le site tels que des virus informatiques, des vers, des chevaux de Troie ou autres formes d'éléments malveillants et nuisibles.
L'utilisation de spam (c'est-à-dire, l’envoi massif d'emails non sollicités et/ou indésirables) est également interdite.
Nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou pour tout dommage que vous pouvez subir et qui aurait affecté Votre ordinateur, des données ou autres matériels lors de l'utilisation de Notre site web.
Si vous avez un mot de passe dans le cadre de Nos procédures de sécurité, vous devez traiter ces informations de manière confidentielle et ne devez les divulguer à personne.
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à ce site web à quiconque ne se conformant pas à ces Conditions Générales d'Utilisation.
SECTION B:
Les Conditions Générales de Vente

6. NOTRE ACCORD POUR LA VENTE DE BIENS ET LE PROCESSUS DE COMMANDE
6.1 Le site web affiche les Biens annoncés à la vente et donne les informations les concernant.
En annonçant les Biens sur le site Internet, nous vous invitons à passer une commande chez Nous.
Si Vous passez une Commande, Nous ne sommes pas obligés d'accepter cette Commande et le Contrat entre Nous et Vous ne sera formé que si et quand nous acceptons Votre Commande.
Ni la soumission d'un bon de commande électronique, ni la finalisation du processus de commande ne constituent Notre acceptation de Votre Commande.
Notre acceptation de Votre commande et exécution du Contrat entre Vous et Nous ne se fera qu'au moment de l'expédition des marchandises.
Vous pouvez inclure un nombre quelconque d'articles dans une seule Commande, sous réserve des restrictions énoncées dans les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou sur le site web. Chaque Commande que Vous passerez constituera un nouveau Contrat entre Nous.
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir des Biens à toute personne.
6.2 Aucun terme ni condition que Vous auriez stipulé et qui apparaitrait ou serait mentionné dans la Commande ou autre n'aurait de valeur ni effet.
Toute modification du contrat doit être confirmée par écrit par Nous.
6.3 Les paragraphes suivants expliquent les actions que Vous devrez exécuter afin de pouvoir passer une Commande et décrivent la formation de Contrat de vente de Biens entre nous.
Cette section donne également des informations essentielles concernant le paiement et la livraison.
Etape 1 - Choisir vos biens
Vous pouvez sélectionner un produit pour son achat en cliquant sur la rubrique qui Vous intéresse, puis en cliquant sur "Ajouter au Panier". 
Etape 2 - Consulter votre Panier d'achat
Vous pouvez consulter les produits que Vous avez ajouté à Votre panier.
Vous pouvez modifier le contenu de Votre panier en modifiant la quantité de Biens que Vous voulez commander (qui peuvent de temps en temps être soumis à un nombre d'articles maximum par taille), et supprimer tous les articles indésirables en cliquant sur «Supprimer» puis afficher la valeur du panier totale.
Vous pouvez aussi entrer un code promotionnel que Vous vous avez pu recevoir.
La saisie d'un code promotionnel valable puis sa validation en cliquant le lien «Valider» mettra à jour le panier total.
Vous pouvez ensuite continuer vos achats et ajouter des articles à votre panier si vous le souhaitez ou vous pouvez passer directement à l'étape suivante.
Etape 3 - Passer à l'espace de paiement
Une fois Vos achats terminés, vous serez invité à choisir Vos options de livraison.
Une fois que vous aurez fait cela, Vous devrez sélectionner l'option "Procéder au Paiement Sécurisé" ou, alternativement, Vous pouvez choisir de payer par PayPal en cliquant sur le lien PayPal.
Etape 4 - Indiquer votre adresse de Facturation et de Livraison
Si Vous êtes un Client existant et êtes déjà connecté, les détails de l'adresse de facturation que Vous aviez saisie ultérieurement apparaitront.
Si Vous n'êtes pas connecté, ou si c'est Votre première visite, Vous serez invité à saisir Votre adresse de facturation.
Vous serez ensuite invité à saisir Votre adresse de livraison.
Vous avez la possibilité de sélectionner la même adresse que Votre adresse de facturation.
A ce stage, Vous avez alors la possibilité de revoir Votre mode de livraison.
Vous devez nous fournir les détails corrects de l'adresse.
Nous nous déchargeons de toute responsabilité en cas de retard ou d'échec de livraison qui résulteraient d'une erreur de Votre part commise en nous fournissant les détails de l'adresse.
Si Vous êtes satisfait et que Vous avez saisi vos coordonnées correctement, vous pouvez poursuivre en cliquant sur "Procéder au Paiement".
Étape 5 - Saisie de Vos détails de paiement
Vous devrez ici indiquer Votre méthode et vos détails de paiement.
Veuillez vérifier ces informations très attentivement.
Si Vous êtes connecté en tant que client existant et aviez ultérieurement enregistré vos détails de paiement, ils apparaitront à ce moment-là. 
Si vous souhaiter passer au Paiement de votre commande, votre page de résumé de Commande apparaîtra dans le coin à droite de votre écran.
Cela inclura les détails des marchandises dans Votre Commande.
A ce stade, Vous devriez vérifier les informations fournies très soigneusement, étant donné qu'il s'agit ici de la dernière opportunité pour corriger les erreurs ou modifier les Biens que Vous voulez commander.
Vous pouvez corriger les données en retournant à la page d'accueil et en réalisant à nouveau les actions décrites précédemment.
Si Vous êtes satisfait de Votre commande, cliquez sur le lien « Continuer En Toute Sécurité ».
Etape 6 – Passez Votre Commande
En cliquant sur "Commander Maintenant", vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.
À ce stade Vos coordonnées Nous seront soumises.
Etape 7 – Confirmation de Réception de Commande
Une fois que nous avons reçu la confirmation que Votre paiement a été autorisé, un écran s'affiche, Vous remerciant de votre commande.
On Vous donnera un numéro de référence et un email Vous sera envoyé confirmant la réception de Votre commande.
Cet email confirmera les Biens, le prix et autres frais de livraison.
Imprimez une copie de la confirmation de réception de commande et de l'email et conserver-les pour Vous.
Veuillez noter que Notre acceptation de Votre Commande aura lieu uniquement sur l'envoi de Votre Commande (et ce, quel que soit le contenu des e-mails que nous vous envoyons).
6.4 Nous nous réservons le droit de suspendre, refuser ou annuler toute exécution d'une Commande et/ou livraison si nous décidons que cela est justifié, entre autre dans les cas suivants: 
6.4.1 Si Nous ne pouvons pas obtenir l'autorisation de paiement, ou le processus de paiement est incomplet, ou
6.4.2. Si Nous avons identifié une erreur de produit ou de prix sur le site web; ou
6.4.3 Si Vous ne répondez pas à tous les critères d'éligibilité à l'achat que l'on peut imposer de temps à autre; ou
6.4.4 Si Nous soupçonnons que votre Commande est liée à une activité frauduleuse, ou
6.4.5 Si Vous ne Nous avez pas donné toutes les informations nécessaires et pertinentes Nous permettant d'accepter la Commande, ou
6.4.6 Si la Marchandise est indisponible ou en rupture de stock.
6.5 Nous pouvons Vous contacter par téléphone ou email pour vérifier des détails avant d'être en mesure de traiter et expédier Votre Commande, sans cela il se peut que Nous soyons dans l'impossibilité de l'accepter.
Par exemple, cela peut être le cas si Votre Commande atteint une valeur particulièrement élevée.
6.6 Les Biens indiqués à la vente sur ce site web sont destinés à un usage privé pour les consommateurs et il est strictement interdit de revendre les Biens ou de les offrir à des fins commerciales.
Nous nous réservons le droit de limiter la valeur totale des Biens inclus dans une Commande.
Nous prendrons contact avec Vous si la valeur totale des Biens dans Votre panier dépasse la limite que Nous pouvons parfois établir.

7. PRIX ET PAIEMENT
7.1 Les prix et frais de livraison sont ceux publiés sur le site web lorsque Nous acceptons votre Commande.
Les prix sont indiqués en Euro (€) et incluent la TVA.
Les frais de livraison sont indiqués séparément.
Tous les frais de livraison applicables sont ceux indiqués sur le site web au moment où Vous passez Votre Commande.
Les frais de livraison pour la Commande sont affichés sur la page de panier d'achat en-dessous de Vos articles choisis.
Ce qui signifie que si Vous commandez plusieurs articles dans une même Commande, il n'y aura pas de frais de livraison pour les articles supplémentaires.
7.2 Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment.
Dans le cas où il y'aurait une différence de prix entre le moment de la Commande de l'article et le moment de son expédition, Nous Vous en informerons par email ou par téléphone et Vous demanderons si Vous souhaitez procéder à sa commande malgré tout.
Si vous refusez et que pour quelconque raison le paiement a déjà été prélevé, la somme due sera créditée sur votre compte bancaire, ou sur votre carte de crédit.
7.3 Les offres et promotions sur le site web sont soumises à disponibilité et Nous pouvons les modifier ou les retirer à tout moment et sans préavis.
Rien ne Nous oblige à aucun moment à maintenir des offres ou des promotions.
Des termes supplémentaires peuvent s'appliquer et leurs détails seront affichés.
7.4 Nous devons recevoir le paiement comptant pour la Marchandise avant qu'elle ne soit expédiée.
7.5 Nous acceptons les paiements par Paypal et les principales cartes de crédit et de débit, y compris, mais sans s'y limiter, les cartes Visa, Mastercard, Maestro et American Express.
Vous ne pouvez utiliser une carte de paiement que si Vous en êtes nommément le titulaire.
En passant une Commande, Vous confirmez que Vous êtes le titulaire autorisé de la carte.
Tous les détenteurs de cartes de crédit et de paiement sont soumis à la validation et aux contrôles de sécurité ainsi qu'à l'autorisation par l'émetteur de la carte et aux conditions supplémentaires imposées par l'émetteur.
Dans le cas où l'émetteur n'autorise pas le paiement, Nous n'accepterons pas Votre Commande et ne serons aucunement responsable d'éventuel retard ou de la non livraison de celle-ci.
7.6 Des frais peuvent être imposés par le fournisseur de Votre carte pour l'utilisation de celle-ci sur notre site Web.
Veuillez vérifier soigneusement les Conditions Générales de fournisseur de Votre carte avant de soumettre vos informations de paiement.
7.7 Si Nous n'avons pas suffisamment de stock des articles commandés, Nous Vous en informerons par email ou par téléphone et Votre transaction par carte de crédit ou de débit sera annulée ou remboursée.
Nous le ferons dès que possible et dans un délai maximum de trente 30 (trente) jours à compter de la date prévue de livraison.
Nous ne serons responsables d'aucune indemnisation si des Biens que vous commandez sont indisponibles pour une raison quelconque.
7.8 Nous vérifierons les noms, adresses et autres détails que Vous Nous avez fournis avec les renseignements disponibles dans le commerce.
Pour ce faire; Nous pouvons également utiliser le service de tiers.
Les informations que Vous Nous fournissez peuvent être divulguées à une agence d'évaluation de crédit qui peut garder une trace de l'information.
En commandant chez Nous, Vous acceptez ces vérifications.
Veuillez Vous référer également à Notre Politique de Confidentialité.
Ces mesures sont prises pour Vous protéger et pour assurer que Votre expérience d'achat chez Nous soit aussi sécurisée que possible.

8. RETOUR PRODUITS
Si Vous Changez d'Avis
8.1 Vous disposez d'un droit légal annulant le Contrat pour une raison quelconque et à tout moment dans les 7 (sept) jours ouvrables suivants le jour de réception de la Marchandise.
Ce droit est aussi appelé « délais de rétractation » légal.
8.2 Cependant, Nous offrons une extension de cette période, ainsi si Vous changez simplement d'avis, Vous pouvez annuler votre commande à tout moment sous les 14 (quatorze) jours suivants la date de réception des Biens.
Si vous voulez simplement échanger les Biens commandés, vous devez le faire sous les 28 (vingt-huit) jours suivants le jour de réception des Biens.
8.3 Pour annuler, vous devez nous en informer, et par écrit uniquement (y compris e-mail ou fax) et non pas par téléphone.
Vous devez également conserver les articles en bon état avec, si possible, leurs emballages d'origine, et Nous les renvoyer dès que possible, et sous un délai maximum de 14 (quatorze) jours suivant la date de réception des Biens.
Nos coordonnées sont:
www.jdsports.fr  
Email: 
serviceclient@jdsports.fr  
Hollinsbrook Way,
Pilsworth,
Bury,
Lancashire
BL9 8RR
Et notre Adresse de Retour produits est:
JD Internet Returns
Door 2,
Michael Faraday Avenue,
Kingsway Business Park,
Rochdale,
OL16 4FW
8.4 Alternativement, si Vous avez payé par carte de crédit ou de débit, Vous pouvez retourner les Biens que vous ne voulez plus au sein de l'un de Nos magasins dans le pays d'achat, accompagnés du bon de livraison qui servira de preuve d'achat.
Cependant, nous ne pourrons être tenus pour responsables pour d'éventuels coûts encourus suite à un retour de Marchandises au sein de l'un de Nos magasins.
8.5 Nous vous rembourserons la somme due dès que possible et dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter de la date à laquelle vous nous avez indiqué vouloir annuler votre achat.
Nous vous rembourserons la totalité du prix des marchandises retournées.
Si vous annulez le Contrat en Nous informant par écrit sous la « période de rétraction » légale (soit, sous les 7 (sept) jours ouvrables suivant le jour de réception de la marchandise - voir Clause 8.1 ci-dessus), Nous Vous rembourserons également tous les frais de livraison standard que Vous auriez pu avoir acquitté lorsque Nous Vous avons envoyé les Biens.
Cependant, veuillez noter que si vous souhaitez seulement retourner quelques articles et garder le reste de Votre Commande, vous n'êtes pas admissible au remboursement des frais de livraison.
Si vous annulez le Contrat, mais Vous Nous en informez qu'après le délai de rétraction légal de sept jours, Nous ne rembourserons pas les frais de livraison.
Dans tous les cas, si Vous changez d'avis au sujet de Votre Commande, vous serez responsable du coût lié au retour des Marchandises à notre attention.
De temps en temps, nous pouvons offrir des options de retour gratuit, veuillez vérifier sur le site web pour plus de détails.
8.6 Veuillez également noter que si vous décidez de retourner des Biens au sein de l'un de Nos magasins plutôt que de Nous les renvoyer, le magasin ne sera pas en mesure de procéder au remboursement des frais de livraison qui peuvent être dus.
Ce remboursement des frais de livraison sera traité séparément et sur demande. 
Veuillez Nous contacter en nous envoyant un email à 
serviceclient@jdsports.fr  
En Cas de Problème
8.7 Nous garantissons que les Biens que nous fournissons sont de qualité satisfaisante et sont adaptés aux usages pour lesquels les Marchandises de cette nature sont habituellement fournies.
8.8 Si vous nous renvoyez des Biens pour des raisons autre qu'un changement d'avis, Nous inspecterons les marchandises et soit procéderons à leurs remplacements, soit Nous Vous rembourserons entièrement le prix d'achat des Biens, à conditions que nous acceptons que les Biens ont effectivement un défaut de fabrication ou autre défaut.
Ceci est soumis à ce que Vous Nous ayez retourné les marchandises sous un délai raisonnable.
8.9 Nous remplacerons ou Vous rembourserons les Biens à condition que le défaut ou le vice n'ait pas été causé par l'usure normale, des dommages causés délibérément ou accidentellement, Votre négligence ou si vous n'avez pas suivi les instructions du produit ou si les Biens ont été malmené, modifié ou réparé sans Notre accord.
Tout remboursement inclura également les éventuels frais de livraison que Vous auriez pu payer et qui seraient liés au retour des Marchandises à Notre attention.
Si nous ne trouvons pas de vice ou de défaut alors Vos droits liés à l'annulation et le remboursement seront limités à ceux énoncés dans les clauses 8.1 à 8.6 ci-dessus, bien que cela n'affecte pas vos droits statutaires.
Sous réserve de la Clause 9 ci-dessous, le recours à cette Clause 8.9 représente l'ensemble de notre responsabilité envers Vous prévue par la loi pour toute réclamation en ce qui concerne les Marchandises, dans la mesure où Nous sommes autorisés à limiter Notre responsabilité envers Vous.
8.10 Si Vous pensez que des Biens ont un défaut, alors Vous devriez en arrêter tout usage avant de Nous les renvoyer.
Ces Conditions Générales de Ventes et d'Utilisation n'affectent en aucun cas vos droits statutaires.
Ce sont Vos droits garantis par la loi et Nous ne pouvons pas les modifier.
8.11 Si Vous souhaitez retourner des Biens conformément à la Clause 8.9, Vous pouvez soit:
8.11.1 nous renvoyer les Biens en bon état et inutilisés à l'adresse de Retour Produits telle qu'indiquée dans la Clause 8.3; OU
8.4 si vous avez payé par carte de crédit ou de débit, vous pouvez retourner les Biens en bon état au sein de l'un de Nos magasins dans le pays d'achat, accompagnés du bon d’expédition ou de livraison qui serviront de preuve d'achat.
8.12 Nous nous efforcerons de traiter le remboursement ou remplacement de Vos Biens aussi vite que possible, cela dit Nous le ferons sous 30 (trente) jours après que Vous Nous ayez retourné les marchandises.
Si Vous avez payé à l'aide d'une carte de crédit ou de débit et choisissez de retourner les Biens au sein de l'un de Nos magasins, tout remplacement ou remboursement dû pourra être fait à ce moment, excepté pour les remboursements de frais de livraison dus qui sont seront traités séparément.
Pour les remboursements de frais de livraison, veuillez Nous contacter en Nous envoyant un email à 
serviceclient@jdsports.fr  
Cependant, nous nous réservons le droit d'envoyer les Biens que vous estimez défectueux à Notre équipe d'inspection.
8.13 Enfin, chaque fois que vous nous renvoyez des marchandises, que ce soit parce que vous croyez qu'ils sont défectueux ou parce que vous avez changez d'avis, nous demandons à ce que les Biens nous soient retournés soit par courrier avec accusé de réception ou à travers un service de messagerie de sorte que vous ayez le justificatif d'expédition.
Nous ne serons pas responsables pour les marchandises perdues ou endommagées par la poste.

9. NOTRE RESPONSABILITE
9.1 RIEN DANS LE CONTRAT NI AILLEURS N'EXCLURERA NI LIMITERA NOTRE RESPONSABILITE POUR LA MORT OU LES DOMMAGES CORPORELS QUI SERAIENT DUS A NOTRE NEGLIGENCE OU TOUTE RESPONSABILITE POUR FAUSSE DECLARATION, OU FRAUDE OU NOTRE RESPONSABILITÉ EN MATIERE DE DROITS DE PROTECTION DU CONSOMMATEUR, NI TOUTE AUTRE RAISON QUI NOUS SERAIT ILLEGAL D'EXCLURE.
VOS DROITS STATUTAIRES NE SONT PAS AFFECTES.
9.2 DANS LA MESURE OU NOUS SERIONS RESPONSABLES DE LA RUPTURE DU CONTRAT, POUR FAUTE OU POUR TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ EN RELATION AVEC LES BIENS OU LE PRÉSENT CONTRAT OU AUTRE, NOTRE RESPONSABILITÉ NE POURRA EXCEDER LA LIMITE DE TROIS FOIS LE PRIX DES BIENS PAYES (PAR VOUS ET POUR NOUS) QUI SERAIENT L'OBJET DE LA RESPONSABILITÉ, ET DES PERTES PREVISIBLES COMME CONSEQUENCES DIRECTES DE NOTRE VIOLATION.
9.3 SAUF SI EXPLICITEMENT DECLARE AILLEURS, NOUS NE SERONS EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE INDIRECT OU SPECIAL QUI RESULTERAIT D'UNE PERTE OU D'UN DOMMAGE PRINCIPAL ET QUE NI VOUS NI NOUS NE POUVIONS RAISONNABLEMENT ANTICIPER.
CECI INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LA LISTE SUIVANTE, PEU IMPORTE COMMENT ILS SURVIENNENT:
9.3.1 PERTE DE PROFITS
9.3.2 PERTE DE RECETTES OU REVENUS;
9.3.3 PERTE D'ÉCONOMIES;
9.3.4 PERTE DE DONNEES;
9.3.5 PERTE DE L'USAGE DE L'ARGENT.
9.4 Certains des articles que Nous proposons à la vente sont des articles de mode et peuvent ne pas convenir pour le sport ou d'autres activités.
Vous devriez donc Vous assurez que les articles sont adaptés au type d'activité sportive pour lequel Vous souhaitez les utiliser.

10. LIVRAISON
10.1 Nous nous efforçons de livrer les Biens dans les délais indiqués sur Notre site web.
Les termes «jour(s) ouvrable(s)» désignent tous les jours de la semaine sauf les samedis, dimanches et jours fériés.
Cependant, Le temps n'est pas une condition essentielle à la livraison ni à la performance, ce qui signifie que Nous ne serons pas responsables si les Marchandises sont livrées en dehors des délais indiqués et Nous ne serons pas responsables des conséquences dues à un retard.
Si Nous sommes dans l'impossibilité de livrer les marchandises dans les délais indiqués, Nous déploierons des efforts raisonnables pour Vous en informer par email et Vous donner un autre délai de livraison.
Notre responsabilité envers Vous est limitée aux éléments indiqués dans la Clause 9.2 ci-dessus.
10.2 Si des Biens sont en rupture de stock, Vous en serez informé par email. Si Vous commandez plus d'un produit, Nous ne pouvons garantir que tous les Biens vous seront livrés en une fois et nous nous réservons le droit de livrer en plusieurs fois.
10.3 La propriété des Marchandises ne vous sera transférée qu'une fois les Marchandises expédiées.
Les Marchandises seront à Votre risque à partir du moment de la livraison et Vous devrez donc en prendre raisonnablement soin.
10.4 Si les biens ou la quantité que vous recevez ne sont pas conformes à Votre commande et que cela serait dû à une erreur de Notre part, Vous devez Nous en tenir informer par email ou lettre dès que possible après avoir reçu les Marchandises et pris conscience de l'erreur, en utilisant les coordonnées stipulées dans la clause 8.3.
Nous corrigerons alors cette erreur.
Nous Vous rembourserons également tous les frais de livraison liés au retour des Marchandises incorrectes.
Cependant, Nous Vous demandons de Nous contacter en avance pour organiser Votre retour.
Vous ne devez avoir utilisé aucun des Biens reçus par erreur que Vous souhaitez nous retourner.
10.5 Les Biens seront livrés à l'adresse que Vous Nous avez fournie pendant la Commande, cependant les modes de livraison peuvent varier en fonction du transporteur qui livrera les Marchandises.
Vous devez fournir une adresse valide pour la livraison.
Le mode de livraison que Nous utiliserons peut varier en fonction de la nature et du nombre des Marchandises.
Nous choisirons ce que Nous pensons être le mode de livraison le plus approprié pour le type de Marchandise.
Pour de plus amples informations relatives aux livraisons, veuillez vous référer aux Informations de Livraison.
10.6 Nous nous réservons le droit de prendre des dispositions alternatives pour la livraison; qui dépendra du transporteur que nous utilisons pour livrer les Marchandises.
Cela peut inclure de laisser les Marchandises à un voisin ou à un endroit sûr, à l'intérieur ou autour de Votre propriété.
Restrictions de Livraison
10.7 Suite à diverses restrictions de transports internationaux, certains articles que Nous vendons ne sont pas conformes à la livraison internationale.
Cela sera soit détaillé dans la description de l'article, soit lors de validation de la commande lorsque vous ajoutez ces articles à Votre panier ou, dans certaines circonstances exceptionnelles, Nous pourrions avoir à annuler Votre Commande et Vous émettre un remboursement complet.

11. NOS DROITS SUR LES BIENS
Tous les droits de propriété connus comme les droits de propriété intellectuelle des Marchandises, y compris tous les modèles, designs, marques déposées, appellations commerciales, images et logos sont et demeurent Notre propriété ou celles de nos concédants. 
À aucun moment un droit, titre ou intérêt dans les droits de propriété intellectuelle peuvent Vous être transmis.

12. REGLES GENERALES
12.1 Nous ne serons en aucun cas responsables envers Vous à l'égard d'un échec de vente des Biens que Vous souhaitiez acheter ou pour un manquement de votre part à respecter Nos obligations en vertu du Contrat ou des coûts ou des responsabilités qui vous seront engagés en raison de circonstances indépendantes à notre contrôle, y compris, mais sans s'y limiter, tous les cas de forces majeures, catastrophe naturelle, inondation, incendie, disputes commerciales, manque de matériel ou de service d'une tiers ou actes terroristes.
12.2 Le Contrat Nous lie Vous et Nous.
Vous ne pouvez pas céder ou transférer Vos droits ou obligations à une autre personne sans Notre accord exprimé.
Nous pouvons à tout moment transférer ou céder Nos droits et obligations en vertu du Contrat ou de désigner des tiers à Nous aider à remplir Nos obligations à condition que cela ne réduira pas Nos obligations envers Vous.
12.3 Si, d'une façon ou d'une autre, une clause de ce contrat venait à être déclarée nulle par un tribunal ou une autre autorité compétente, cela n'empêcherait pas l'application de toutes les autres clauses du Contrat.
12.4 Si ni Nous ni Vous agissons à tout moment sur un de nos droits en vertu du présent Contrat, cela n'affectera pas notre droit mutuel à faire valoir nos droits respectifs ultérieurement.
Si l'une des parties choisit de se prévaloir d'un des droits, cela n'affecterait aucun des autres droits que chacune des parties avons.
12.5 Le présent contrat est soumis aux lois françaises et Vous comme Nous acceptons que tout litige dû à ou lié à une de ces lois sera soumis à la décision des tribunaux français.
12.6 Nous nous réservons la possibilité de modifier et de mettre à jour les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sans Vous donner de préavis.
Toute modification prendra effet immédiatement après leur publication sur le site web et sera considérée comme ayant été acceptée par toute personne utilisant le site web.
Si vous avez passé une commande avant une modification de nos Conditions Générales de Vente et que cette commande a été préalablement acceptée, les Conditions Générales applicables sont celles acceptées par l'Acheteur au moment de la passation de la Commande.
12.7 Rien dans ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ne vise à exclure ou à limiter les droits prévus par la législation applicable et qui ne peuvent pas être exclus ou limités.
Cela signifie que ces Conditions Générales ne changeront pas les droits que la loi Vous accorde et que cette loi ne nous permet ni de changer ni de limiter.
12.8 Toute notification que vous nous envoyez sera considérée délivrée comme suit et selon la façon dont vous l'avez envoyé:
12.8.1 Le jour même où la notification a été délivrée, si elle a été remise en main propre; ou
12.8.2 le jour où la notification a été postée, si vous l'avez envoyé par courrier et tel qu'il apparaitra sur la preuve d'envoi; ou
12.8.3 le jour où la notification a été correctement envoyée si vous avez utilisé un service de fax ou de courrier électronique (email);
dans tous les, la notification devrait être envoyée à l'adresse indiquée dans la Clause 8.3.
12.9 Toute personne ne faisant pas partie du présent Contrat ne jouit d'aucun droit à respecter les conditions du Contrat, ce qui signifie que seuls vous et nous avons jouissance de ces droits ( aux termes du [Contracts Acts 1999] (Droits des Tiers)).
Cela n'affecte en aucun cas et pour toute personne les droits ou recours existants ou disponibles autrement qu'en vertu de cette Loi.
12.10 Le présent Contrat constitue l'intégrale entente et compréhension entre Nous concernant le contenu du Contrat et annule, remplace et se substitue à tout accord, entente ou arrangement préalables, qu'ils soient écrits ou verbaux.
Nous reconnaissons qu'en concluant au Contrat, aucune des parties (Nous et Vous) ne s'est appuyée sur une quelconque déclaration, entente ou promesse qui aurait été faite par l'autre partie, voire sous-entendue oralement ou par écrit, à l'exception de celles expressément stipulées dans ce Contrat ou sur le site web.
Si vous n'êtes pas sûrs de vos droits en vertu du Contrat ou si vous souhaitez une explication à leurs sujets, veuillez écrire ou envoyer un courrier électronique (email) à notre Service Client, à l'adresse indiquée ci-dessus.
12.11 Il existe une procédure d'enquête concernant les réclamations et le traitement des questions au sujet de notre site web.
Veuillez contacter: www.jdsports.fr  
Hollinsbrook Way,
Pilsworth,
Bury,
Lancashire
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